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Révision du PLU

**Mise à jour**

Les documents sont consultables ici :

Documents PLU

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Commune de MAROLLES-SUR-SEINE

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

        Le Maire de MAROLLES-SUR-SEINE, par arrêté municipal n°2018-95, en date du 30 novembre 2018, a décidé de mettre à l’enquête publique le projet de plan local d’urbanisme.

Les pièces du dossier ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, coté et paraphé par Monsieur Bernard LUCAS, Commissaire Enquêteur, seront déposés et tenus à la disposition du public, en mairie de MAROLLES-SUR-SEINE pendant 33 jours consécutifs, soit du jeudi 3 janvier 2019 au lundi 4 février 2019 inclus, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie.

Les observations pourront être consignées sur le registre ou adressées par courrier en mairie au Commissaire-Enquêteur, ou déposées sur une adresse courriel dédiée à cette enquête publique sur le site Internet de la Commune :

https://www.marolles-sur-seine.fr/mairie/revision-plan-local-durbanisme/

 

Le dossier, comportant une évaluation environnementale ainsi que les avis des personnes publiques, sera consultable, aux jours et heures d’ouverture habituels de la Mairie, sur un poste informatique dédié, ainsi que sur le site Internet de la Commune : https://www.marolles-sur-seine.fr

Les observations transmises par courriel seront également consultables sur ce site.

Le Commissaire Enquêteur recevra en mairie :

–       Le vendredi 11 janvier 2019          de 14 h 00 à 17 h 00

–       Le samedi 26 janvier 2019           de 09 h 00 à 12 h 00

–       Le lundi 04 février 2019                 de 14 h 00 à 17 h 00

Le présent avis est consultable sur le site Internet de la Commune :

https://www.marolles-sur-seine.fr

Le dossier d’enquête publique est communicable à toute personne sur sa demande et à ses frais, avant l’ouverture de l’enquête publique ou pendant celle-ci.

A l’issue de l’enquête, le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur pourront être consultés en mairie de MAROLLES-SUR-SEINE et sur son site Internet, pour y être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête.

Le conseil municipal se réunira ensuite pour valider les rectifications éventuelles et approuver le plan local d’urbanisme.

 

Les informations relatives au plan local d’urbanisme pourront être demandées auprès du responsable de l’étude, Monsieur Philippe LEVÊQUE, Maire, ou au secrétariat de mairie.

Avis :

95 ENQUETE PUBLIQUE DE REVISION DU PLU